CERC Normandie
6, rue Saint-Nicolas
14000 CAEN
Directeurs de la publication : Gaël Le Corvec
Hébergement : Net Conception - 105 Rue de Bayeux - 14000 CAEN
Ce site a été déclaré auprès de la CNIL et respecte la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Propriété de CERC Normandie, l'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
CERC Normandie est titulaire des droits d'auteur sur le site www.cerc-normandie.fr
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de CERC Normandie est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Les marques de CERC Normandie et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement CERC Normandie ou de ses partenaires est interdite.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toutes données vous concernant.
Pour exercer ce droit , adressez-vous par courrier uniquement à : CERC Normandie - 6, rue Saint-Nicolas 14000 CAEN
Concernant les informations relatives à l'envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour les services de CERC Normandie de fournir une réponse.
CERC Normandie se réserve le droit de modifier à tout moment ces informations et notamment en les actualisant.
Bien que CERC Normandie mette tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables, il ne peut être exclu qu'une erreur se glisse fortuitement. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de signaler tout problème rencontré lors de l'utilisation de notre site Internet par mail à g.lecorvec@cerc-normandie.fr.
Le site http://www.cerc-normandie.fr propose des liens intersites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, mais ne font pas partie du site CERC Normandie et ne sauraient engager la responsabilité de CERC Normandie , celui-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
En tant qu'utilisateur du site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
La responsabilité CERC Normandie ne saurait être engagée pour tous inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
